|
| Mentions légales |
 |
|
 |
Loubassane K2
5, avenue Dr Bertrand
13090 AIX EN PROVENCE
FRANCE
Registre des Métiers AIX EN
PROVENCE N° 1301
SIRET : 141 198 960 00026
N° TVA FR23414198960
est la société éditrice du présent site.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La
présentation et le contenu du présent site,
constituent ensemble, une
oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la
propriété
intellectuelle, dont APPLIGRAPHE est titulaire. La structure
générale,
ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes,
sons,
savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre
élément composant le
site sont la propriété exclusive d'APPLIGRAPHE.
Les reproductions, sur
un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et
modèles
qui y sont reproduits sont autorisées sous
réserve qu'elles soient
strictement réservées à un usage
personnel. Toute reproduction,
traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce
site par quelque procédé que ce soit qui serait
faite sans l'accord
préalable et écrit d' constitue un
délit de contrefaçon
sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de
la
propriété intellectuelle.
DROITS DES MARQUES
Pochoirs
17bis est une marque déposée. A ce titre, toute
reproduction,
représentation, adaptation, traduction, et/ou
transformation,
partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site
sont
interdits. La copie à usage privé de ces
différents objets de droits
est autorisée.
INFORMATION SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Les
écrans présents sur ce site constituent une
présentation du catalogue
des pochoirs 17bis. se réserve le droit de
modifier les
informations figurant sur le présent site, à tout
moment, sans préavis,
compte tenu de l'interactivité du site.
DONNEES PERSONNELLES ET NON PERSONNELLES
Les
informations que vous nous communiquerez sous forme
déclarative sont
destinées à et ne seront
utilisées que pour les seules
nécessités de livraison et de facturation. Aucune
exploitation
commerciale, même partielle, des données
recueillies ne fera l'objet
d'une cession à des Tiers. Nous ne recueillons aucun
renseignement
concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le
système
de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez
accédé à
notre site.
UTILISATION DES COOKIES
Les
cookies sont uniquement utilisés à des fins de
calcul de panier. Vous
pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de
cookies en
configurant votre navigateur en conséquence, mais le panier
ne
fonctionnera plus. Vous pouvez également supprimer les
cookies à tout
moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation
de votre système d'exploitation.
|
|
|
|
|
| vide |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
